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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.