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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle