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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit à l'image loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.