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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de visite loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.