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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.