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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle des prix spirale des prix et des salaires dépense des ménages indépendance des exercices comptables rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) MEDEF : Mouvement des Entreprises de France Internet clandestin marie-louise (p. des maries-louises) promotion des ventes auprès des consommateurs AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés
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