A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
facture douanière loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
territoire douanier français loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
qui de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
nomenclature douanière loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
déclaration douanière loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
régime douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
papier timbré loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.