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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.