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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
unité commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
nom commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
gestion commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'asile loc. m.
radio commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
publicité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
planification commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits dérivés loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
logistique commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
fonds commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
attaché commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
tactique commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commercialiser v. tr.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
preuve commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
commercialisation n. f.
droit antidumping loc. m.
centre commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
balance commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de reproduction loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
communication commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
contrôle commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialité n. f.
droit de tirage loc. m.
direction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'option loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
propriété commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de présentation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
couverture commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
administration commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit commercialisable loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
international commercial terms angl.
droiture (en) loc. adv.
carte commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
attraction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
fonction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisable adj.
droit mou loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
accord commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.