Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de priorité	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droits annexes	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit de créance	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de la consommation	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit mou	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
abus de droit	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
expert en douane	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de souscription	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
dédouanement	n. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit compensatoire	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'affichage	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de prélèvement	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit du marketing	loc. m.
qui de droit	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit privé	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
dédouaner	v. tr.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
atteinte aux droits	loc. f.
droit préférentiel	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de la concurrence	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de rachat	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit européen	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit de vote	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de l'entreprise	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de place	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit commercial	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites