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droit européen

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.