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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
référencement payant loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
qui de droit loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits ad valorem loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
abus de droit loc. m.