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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.