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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
clause de la nation la plus favorisée
commission des clauses abusives
clause de sauvegarde
clause commerciale
clause de compétence
clause de non-concurrence
clause abusive
clause rouge
clause de non-rétablissement
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