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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.