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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de place loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit litigieux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits ad valorem loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit antidumping loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de souscription loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
référencement payant loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.