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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
réseau de commercialisation loc. m.
communication commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de tirage loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
technico-commercial n. m.
convention commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
crédit de droits loc. m.
commercialiser v. tr.
barattage commercial n. m.
droit de vote loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit d'établissement loc. m.
accord commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
propriété commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
gestion commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
administration commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
unité commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
directeur commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit civil loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit au bail loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
publicité commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
propagande commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
société commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
enseignement commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialisation n. f.
droits de petite voirie loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
balance commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
logistique commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
nom commercial loc. m.
commercialité n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
preuve commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de créance loc. m.
appareil commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
conseiller commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
politique commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droiture (en) loc. adv.
clause commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
interaction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
percée commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits d'affichage loc. m.
fonction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
paracommercialisme n. m.
droits dérivés loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'asile loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de présentation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
rentabilité commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
risque commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits spécifiques loc. m.
droit européen loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.