A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.