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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit européen loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit mou loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de présentation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
référencement payant loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits annexes loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.