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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
preuve commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
sciences commerciales loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits de douane loc. m.
barattage commercial n. m.
interaction commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de reproduction loc. m.
risque commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de mouillage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
radio commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de résiliation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
SCU : surface commerciale utile sigle
contrôle commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
international commercial terms angl.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de poursuite loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'auteur loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendement commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
objectif commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit au bail loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
gestion commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
directeur commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
logistique commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
attraction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
propagande commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialisation n. f.
convention commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
unité commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
publicité commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de recours loc. m.
technico-commercial n. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
centre commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
abus de droit loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
enseignement commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
stratégie commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
société commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
facteur de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
communication commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercialisable adj.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits ad valorem loc. m.