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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de rétention loc. f.
référencement payant loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits spécifiques loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.