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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CCR : coefficient de capitalisation des résultats retour de marchandises Plateforme de gestion des données prix de soldes régime des retours calendrier des promotions de vente vente rendu ex ship... (port de destination convenu) décroissance des prix promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur registre des métiers
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