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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
société commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
unité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
attaché commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit de rétention loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
études commerciales loc. f. p.
conseiller commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
directeur commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
interaction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
planification commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
clause commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
risque commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
accord commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
communication commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de réponse loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
barattage commercial n. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
parasitisme commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
couverture commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
commercialisation n. f.
paracommercialisme n. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
agent commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
centre commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
international commercial terms angl.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
technico-commercial n. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
rendement commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
logistique commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
tactique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droits d'affichage loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
percée commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
semaine commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
administration commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
information commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
commercialisable adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
politique commerciale loc. f.