A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
déclaration douanière loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
facture douanière loc. f.
nomenclature douanière loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
papier timbré loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit européen loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
timbre fiscal loc. m.
régime douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.