A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.