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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.