Nouveaux mots
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
journal d'annonces légales entretien libre ou non directif ou en profondeur position d'une annonce marché des non-consommateurs partiels annonce promotionnelle petite annonce marché des non-consommateurs relatifs rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) dénonciation organisation à but non lucratif
Nouveaux mots
