Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Commission centrale des marchés (CCM) désabonner (se) Commission d'ouverture des plis calendrier des promotions de vente dépense des ménages marché des non-consommateurs relatifs gâchage des prix association de défense des consommateurs GPA : gestion partagée des approvisionnements BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales
Nouveaux mots