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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises flambée des prix service des consommateurs marquage des prix déséquilibre variable descriptive analyse des écarts assainissement des stocks échange de marchandises ou de services CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales
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