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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux état des échéances des créances et des dettes calendrier des promotions de vente distribution de dividendes promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution étaler des paiements contrôle destructif méthode des protocoles répartition des vendeurs
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