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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
unité commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
objectif commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
communication commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
interaction commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
clause commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
percée commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
technico-commercial n. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attraction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
budget commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
accord commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de recours loc. m.
société commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commercialisable adj.
études commerciales loc. f. p.
directeur commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
barattage commercial n. m.
convention commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
information commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
semaine commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
radio commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
logistique commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
réseau de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
abus de droit loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
urbanisme commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commercialité n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
paracommercialisme n. m.
balance commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
propriété commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
centre commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
risque commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
politique commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
gestion commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercialisation n. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
preuve commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
recherche commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de réponse loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
attaché commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.