Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de la consommation	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
qui de droit	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
crédit de droits	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
sous douane	loc. adv.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de recours	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de circulation	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de vote	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit d'établissement	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit mou	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
code des douanes	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
abus de droit	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit préférentiel	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit compensatoire	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de place	loc. m.
droits de douane	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
dédouaner	v. tr.
tarif préférentiel	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
DPA : droit de première accession	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de créance	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit européen	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites