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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.