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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.