A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.