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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit à l'image loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.