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droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.