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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit du marketing loc. m.