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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.