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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.