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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.