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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
mandataire aux Halles loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux bonifié loc. m.
droits d'accise loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux directeurs de la BCE loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
cession de biens aux créanciers loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
bureaux à la carte loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'usure loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de croissance loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
vente aux enchères loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
travaux en régie loc. m.p.
évasion des capitaux loc. f.
droits d'auteur loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux plafond loc. m.
faux fond n. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
abus de biens sociaux loc. m.
taux de fidélité loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux de transformation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits dérivés loc. m.
marché de travaux loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
capitaux propres loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
faux n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
service auxiliaire de la vente loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
capitaux flottants loc. m.
capitaux permanents loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
capitaux n. m. p.
taux plancher loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
droits spécifiques loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'observation loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux d'écoute loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
magasins généraux loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits annexes loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux actuariel loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux d'expansion loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de duplication loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'épargne loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de retour loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de possession d'un article loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
terminal, terminaux n. m.
taux de change flottant loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
Obligation à taux variable loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de service loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'équipement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
faux fret loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux n. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'échange loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de réponse loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
frais généraux loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
livré droits acquittés loc. m.