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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de priorité loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit européen loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
offre autopayante loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'accès à l'information loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.