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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
INED : Institut National d'Etudes Démographiques promoteur des ventes association de défense des consommateurs service des instruments de mesure rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination escalade des prix mécanisme des prix vente rendu ex ship... (port de destination convenu) marché des non-consommateurs absolus
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