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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle