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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.