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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de gage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
droit de tirage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
atteinte aux droits loc. f.