Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause incitative
clause résolutoire
clause pari passu
clause d'agrément
clause dite de négligence
clause de sauvegarde
clause transitoire
clause commerciale
clause pénale
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