Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause abusive
clause compromissoire
clause du client le plus favorisé
clause d'agrément
clause de sauvegarde
clause pénale
clause de pénétration
clause d'échelle mobile
clause résolutoire
clause pari passu
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