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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de sauvegarde clause de non-concurrence clause compromissoire clause résolutoire clause d'échelle mobile clause transitoire clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement clause rouge commission des clauses abusives

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