Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'nichtig' en Allemand
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs non-valeur JNF : Jeton non fongible organisation à but non lucratif annonce isolée service non compris BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics bénéfices non distribués annonce en participation BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales
Nouveaux mots