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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
promoteur des ventes APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture promotion des ventes auprès des prescripteurs OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services chambre des métiers analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs promotion des ventes auprès de la force de vente budget des ventes régime des retours
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