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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendement commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
communication commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
commercialisable adj.
droits d'affichage loc. m.
accord commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
publicité commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialisation n. f.
technico-commercial n. m.
planification commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
barattage commercial n. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de tirage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
commercialiser v. tr.
arbitrage commercial international loc. m.
gestion commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
semaine commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
coopération commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
clause commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de propriété loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
attaché commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
produit commercialisable loc. m.
droit de mouillage loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
budget commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
politique de communication commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
radio commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
couverture commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de la distribution loc. m.
information commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
agent commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
nom commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit litigieux loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de reproduction loc. m.
interaction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
rentabilité commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attraction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
unité commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
propagande commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'auteur loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit privé loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droit compensatoire loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit européen loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
direction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
remise de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialité n. f.
logistique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.