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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.