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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.