A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.