A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.