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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle