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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
gemmail (p. gemmaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
offre autopayante loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit européen loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.