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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de souscription loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
référencement payant loc. m.
droit civil loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.