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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle