Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause dite de négligence
clause de la nation la plus favorisée
clause pénale
clause commerciale
clause de non-rétablissement
commission des clauses abusives
clause incitative
clause de pénétration
clause de sauvegarde
clause compromissoire
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