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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promotion des ventes auprès des consommateurs mécanisme des prix DES : delivered ex sail… named port of destination formation des prix loi des 20/80 ou loi de Pareto mix marchandises d'un rayon gel des crédits RCS : registre du commerce et des sociétés APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture budget des ventes
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