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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés commission des marchés indication d'origine fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles comptabilité des dépenses engagées évaluation des tâches promotion des ventes auprès de la force de vente abondement à l'épargne des salariés OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques
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