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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.