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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.