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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
frais généraux loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de distribution loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de duplication loc. m.
capitaux n. m. p.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux des frais de possession d'un article loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux d'investissement loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de change flottant loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
abus de biens sociaux loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux de croissance loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
marché de travaux loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
marché des capitaux loc. m.
capitaux permanents loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'actualisation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de service loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux plafond loc. m.
taux d'échange loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de fidélité loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'équipement loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
comptes spéciaux loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'observation loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
capitaux propres loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'expansion loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
magasins généraux loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
évasion des capitaux loc. f.
taux actuariel loc. m.
terminal, terminaux n. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
faux fond n. m.
taux bonifié loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de réponse loc. m.
faux n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de rupture ou de manque loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de capitalisation boursière loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'usure loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
vente aux enchères loc. f.
sensibilité aux prix loc. f.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
droits annexes loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
marché aux puces loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux n. m.
droits d'affichage loc. m.
taux plancher loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
avantages commerciaux différés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de circulation loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
capitaux circulants loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de possession d'un article loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'épargne loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
faux fret loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
bureaux à la carte loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de retour loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'intérêt loc. m.