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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
valeur de marché T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire marché aux puces marché de gros de denrées alimentaires BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marché de gros de denrées non périssables marché contrôlé ou semicontrôlé avis de marché marché monopolistique arrivée sur un marché
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