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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.