Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes calendrier des insertions soldes intermédiaires de gestion OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse régime des retours désaisonnalisation décroissance des prix rémunération des vendeurs loi des 20/80 ou loi de Pareto association de défense des consommateurs
Nouveaux mots