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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle