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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
nuage privé loc. m.
contrefacteur n. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
secteur privé loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
rédacteur-concepteur n. m.
acte de commerce loc. m.
caractère n. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
sous-traitance n. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
sous-traiter v. tr.
droit de souscription loc. m.
administrations privées loc. f. p.
droit privé loc. m.
copie privée loc. f.
vente sous marque loc. f.
acte anormal de gestion loc. m.
acte exécutoire loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
facteur d'attention loc. m.
sous-rayon n. m.
caractère saisonnier loc. m.
caractère statistique loc. m.
facteur n. m.
acte de notoriété loc. m.
acte authentique loc. m.
sous-production n. f.
sous-louer v. tr.
sous garantie loc. adj.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
soldes privés loc. m.
sous-commandier n. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous douane loc. adv.
contreseing n. m.
pacte n. m.
sous-agent n. m.
sous-développement n. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
économie domestique ou privée loc. f.
facteur de production loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
acte de vente loc. m.
contracter v. tr.
dessous-de-table n. m. inv.
facteur de dissuasion loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-commande n. f.
sous palan à bord loc. adv.
sous-traitance de spécialité loc. f.
vente à condition ou sous condition loc. f.
entrepôt sous douane loc. m.
enquête par souscription loc. f.
vente par souscription loc. f.
entreprise privée loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
compensation privée loc. f.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-activité n. f.
sous-marque n. f.
sous seing privé loc. adj.
caractéristique adj. / n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
sous-traitant n. m.
sous-consommation n. f.
livraison sous palan loc. f.
retour sous douane loc. m.
effets privés loc. m.
sous-produit n. m.